Tunisian VAT Validation

by Bizup

v 18.0 Third Party 3

Versions

17.0 18.0

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🇹🇳

Module de Validation VAT Tunisien

Validation complète et sécurisée des numéros VAT tunisiens pour Odoo 18

À propos du module

Le module Tunisian VAT Validation est une solution complète pour valider les numéros VAT (Numéro d'Identification Fiscale) tunisiens directement dans Odoo 18. Ce module garantit la conformité avec les normes fiscales tunisiennes et facilite la gestion des partenaires commerciaux.

✓ Module certifié pour Odoo 18 Community Edition

Fonctionnalités principales

Validation complète du format VAT tunisien (simple et complet)
Calcul et vérification automatique de la lettre clé
Support de deux formats de VAT
Validation des codes de situation TVA
Validation des catégories d'activité
Gestion des établissements secondaires
Messages d'erreur détaillés et explicites
Interface utilisateur intuitive et conviviale
Assistant de validation intégré
Tests unitaires complets

Formats de VAT supportés

1. Format Simple

Le format simple est composé de 7 chiffres suivis d'une lettre clé.

1234567P

Structure:

Positions 1-7: 7 chiffres (numéro d'identification)
Position 8: Lettre clé (calculée selon l'algorithme tunisien)

2. Format Complet

Le format complet inclut des informations supplémentaires sur la situation fiscale et l'activité.

1234567P/A/M/000

Structure:

Positions 1-7: 7 chiffres (numéro d'identification)
Position 8: Lettre clé
Position 10: Code de situation TVA (A/B/P/F/N)
Position 12: Code de catégorie (M/C/P/N)
Positions 14-16: Établissements secondaires (3 chiffres)

Codes de situation TVA

Le code de situation TVA indique le statut fiscal de l'entreprise par rapport à la TVA.

Code	Libellé	Description
A	Assujetti obligatoire	Entreprise soumise obligatoirement à la TVA
B	Assujetti par option	Entreprise ayant choisi d'être assujettie à la TVA
P	Assujetti partiel	Entreprise partiellement assujettie à la TVA
F	Assujetti forfaitaire	Entreprise sous le régime forfaitaire
N	Non assujetti	Entreprise non soumise à la TVA

Codes de catégorie d'activité

Le code de catégorie indique le type d'entité économique.

Code	Libellé	Description
M	Personne morale	Entreprise, société, association, etc.
C	Personne physique commerçante ou industrielle	Commerçant ou industriel indépendant
P	Personne physique profession libérale	Professionnel libéral (médecin, avocat, etc.)
N	Employeur non soumis aux impôts	Organisme public ou exonéré

Algorithme de validation de la lettre clé

La lettre clé est calculée selon l'algorithme tunisien suivant:

Étapes du calcul:

Multiplier chaque chiffre par un poids décroissant (7, 6, 5, 4, 3, 2, 1)
Additionner tous les résultats
Calculer le reste de la division par 23
Ajouter 1 au reste
Utiliser ce nombre comme index dans la table de caractères

Exemple:

                
Numéro: 1234567

Calcul: (1×7 + 2×6 + 3×5 + 4×4 + 5×3 + 6×2 + 7×1) % 23 + 1

      = (7 + 12 + 15 + 16 + 15 + 12 + 7) % 23 + 1

      = 84 % 23 + 1

      = 15 + 1

      = 16 → P

Résultat: 1234567P ✓

Table de caractères:

                
1=A, 2=B, 3=C, 4=D, 5=E, 6=F, 7=G, 8=H, 9=I, 10=J,

11=K, 12=L, 13=M, 14=N, 15=O, 16=P, 17=Q, 18=R, 19=S, 20=T,

21=U, 22=V, 23=W

Exemples d'utilisation

Exemples de VAT valides

Format simple:

1234567P

Format simple:

1866019F

Format complet (Assujetti obligatoire, Personne morale):

1234567P/A/M/000

Format complet (Assujetti par option, Commerçant):

1866019F/B/C/001

Format complet (Assujetti partiel, Profession libérale):

1234567P/P/P/002

Exemples de VAT invalides

Lettre clé incorrecte:

1234567Y

❌ Lettre attendue: P

Format incomplet:

1234567

❌ Manque la lettre clé

Code de situation invalide:

1234567P/X/M/000

❌ X n'est pas un code valide

Code de catégorie invalide:

1234567P/A/X/000

❌ X n'est pas un code valide

Installation

Prérequis:

Odoo 18 Community Edition
Module base_vat installé
Module contacts installé

Étapes d'installation:

Copier le module dans le répertoire des addons
Redémarrer le serveur Odoo
Aller à Applications
Chercher Tunisian VAT Validation
Cliquer sur Installer

ℹ️ Note: Le module désactive automatiquement la validation base_vat pour la Tunisie et utilise sa propre validation de format.

Utilisation

Via le formulaire Contact:

Aller à Contacts
Créer ou modifier un contact
Sélectionner Tunisie comme pays
Entrer le VAT au format: 1234567P ou 1234567P/A/M/000
Cliquer sur Valider VAT Tunisien
Un message de confirmation s'affichera

Via l'assistant de validation:

Aller à Administration > Validation VAT
Entrer le numéro VAT à valider
Cliquer sur Valider
Le résultat s'affichera immédiatement

✓ Validation automatique: Le VAT est automatiquement validé lors de la création ou de la modification d'un contact tunisien.

Avantages du module

🔒 Sécurité

Validation stricte selon les normes tunisiennes officielles

⚡ Performance

Validation instantanée sans appels externes

📱 Convivialité

Interface intuitive et messages d'erreur clairs

🔧 Flexibilité

Support de deux formats de VAT différents

📊 Traçabilité

Enregistrement du statut de validation pour chaque contact

🧪 Fiabilité

Tests unitaires complets inclus

Support et maintenance

📧 Support: Pour toute question ou problème, veuillez contacter l'équipe de support.

⚠️ Mise à jour: Ce module est régulièrement mis à jour pour assurer la conformité avec les dernières normes fiscales tunisiennes.

Badges et certifications

✓ Odoo 18 Compatible ✓ Community Edition ℹ️ Tunisie ℹ️ VAT Validation ✓ Tests Inclus ✓ Documentation Complète

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