| Availability |
Odoo Online
Odoo.sh
On Premise
|
| Odoo Apps Dependencies |
•
Inventory (stock)
• Invoicing (account) • Purchase (purchase) • Discuss (mail) |
| Lines of code | 3761 |
| Technical Name |
l10n_fr_tva_marge |
| License | OPL-1 |
| Versions | 16.0 17.0 18.0 19.0 |
France - TVA sur Marge & Reprise
Suite complète pour la gestion de la TVA sur marge et le rachat de biens d'occasion
Modules Odoo pour la gestion de la TVA sur marge (Art. 297 A du CGI) et le rachat de biens d'occasion auprès de particuliers et professionnels. Conforme à la législation française.
Principe de la TVA sur marge
Contrairement à la TVA classique calculée sur le prix de vente HT, la TVA sur marge est calculée uniquement sur la marge bénéficiaire :
TVA = Marge × Taux / (100 + Taux)
Exemple : Téléphone acheté 40 €, revendu 100 € TTC :
Marge = 60 € → TVA (20%) = 60 × 20 / 120 = 10 €
(au lieu de 16,67 € en TVA classique)
▶ Module TVA sur Marge
▶ Calcul automatique de la TVA sur marge
Moteur de calcul intégré au système de taxes Odoo. La TVA est calculée automatiquement sur la marge lors de la création des factures. Supporte les factures mixtes (TVA classique + TVA sur marge).
▶ Suivi par numéro de série
Chaque produit est identifié individuellement (IMEI, SN, immatriculation). Le prix d'achat est automatiquement capturé depuis la facture fournisseur pour chaque numéro de série.
▶ Factures PDF conformes
Les factures client affichent le prix TTC pour les lignes TVA sur marge, masquent le montant de TVA (obligation légale) et ajoutent la mention obligatoire Art. 297 A du CGI.
▶ Taxes pré-configurées
Trois taux de TVA sur marge prêts à l'emploi : 20%, 10% et 5,5% (vente et achat), avec groupes de taxes dédiés.
▶ Support sectoriel
Support dédié pour la téléphonie (IMEI, grade, garantie), l'automobile (immatriculation, VIN, km, CT) et les objets d'art/antiquités (certificat, provenance, dimensions).
▶ Registres réglementaires
Registre des achats, registre IMEI (téléphonie), registre de police (VO), registre des ventes et registre art/antiquités au format PDF, conformes aux exigences réglementaires.
▶ Déclaration CA3
Guide de remplissage CA3 avec ventilation par taux. Modes lot par lot (Art. 297 A-I) et marge globale (Art. 297 A-II). Mapping vers les lignes CA3 (5B, 08, 5C, 09, 9B).
▶ Rapport de rentabilité
Analyse de rentabilité détaillée par lot/numéro de série. Prix d'achat, frais annexes, prix de vente, TVA marge et marge nette en pourcentage. Filtrable par secteur.
▶ Import CSV en masse
Importation de lots en masse via fichiers CSV. Tous les champs supportés : série, produit, prix d'achat, date, fournisseur, IMEI, grade, immatriculation, VIN, marque, modèle.
▶ Intégration POS NEW
La TVA sur marge est masquée sur les tickets POS. La mention légale « TVA sur la marge - Art. 297 A du CGI » est ajoutée automatiquement. Compatible Odoo 17, 18 et 19.
▶ E-commerce compatible
Compatible avec Odoo Website Sale. Les produits TVA sur marge s'affichent correctement avec le prix TTC. Label « Produit d'occasion » configurable.
▶ Frais annexes & avoirs
Suivi des frais annexes (transport, nettoyage, remise en état) par lot. Support complet des avoirs avec réversion correcte de la marge. Alertes expiration CT pour les véhicules.
Garde-fous intégrés
Le module inclut plusieurs vérifications automatiques pour prévenir les erreurs et assurer la conformité fiscale.
⚠ Blocage sans prix d'achat
La facture ne peut pas être confirmée si un produit TVA sur marge n'a pas de prix d'achat. Un message d'erreur clair liste les produits concernés.
⚠ Affichage conforme (HT = TTC)
Sur les factures, HT = TTC et TVA = 0 pour les lignes TVA sur marge. Le client ne voit jamais le montant de TVA sur marge.
⚠ Récupération automatique du coût
Si le prix d'achat est manquant, le module tente de le récupérer automatiquement depuis le coût standard du produit ou le prix du numéro de série.
⚠ Localisation fiscale française
Toutes les taxes et groupes de taxes sont pré-configurés pour la France (country_id = FR). Aucun risque d'incompatibilité avec la position fiscale.
La confirmation est bloquée quand un produit TVA sur marge n'a pas de prix d'achat.
Captures d'écran — TVA sur Marge
Fiche produit : TVAM & marge
Les produits avec TVA sur marge affichent le montant de TVA et la marge directement sur la fiche.
Facture client avec calcul de marge
Prix de vente, prix d'achat, marge et TVA sur marge calculés automatiquement.
Formulaire facture : HT = TTC, TVA masquée
Les lignes TVA sur marge affichent HT = TTC. La TVA est calculée mais jamais montrée au client.
Aperçu PDF avec mention légale
La facture PDF avec la mention Art. 297 A en bas de page.
Résumé CA3
Assistant de résumé avec export PDF et Excel.
Secteurs cibles
📱 Téléphonie d'occasion • 🚗 Véhicules d'occasion • 💎 Objets de collection • 🎨 Œuvres d'art • 💻 Matériel informatique reconditionné
▶ Module Reprise — Rachat de biens d'occasion
Application complète pour le rachat de biens d'occasion auprès de particuliers et professionnels. Workflow guidé en 3 étapes avec création automatisée de tous les documents.
▶ Workflow en 3 étapes
Étape 1 : Informations vendeur (contact, pièce d'identité, date/lieu de naissance)
Étape 2 : Produit et conditions (description, prix, secteur, TVA sur marge)
Étape 3 : Certificat de rachat (génération, signature, envoi email)
▶ Création automatique
En un clic, le module crée automatiquement : le contact vendeur, le lot/numéro de série, la facture fournisseur (brouillon) et la réception de stock (validée).
▶ TVA sur marge automatique NEW
Le taux de TVA sur marge est pré-rempli automatiquement lors de la création du produit. Fallback serveur garanti : même sans sélection manuelle, la TVA 20% marge est appliquée.
▶ Certificat de rachat PDF NEW
Document légal conforme Art. 297 A avec :
• Qualité du vendeur (particulier / professionnel / association)
• Date et lieu de naissance du vendeur
• Déclaration d'origine licite de détention
• Consentement RGPD
• Zones de signature acheteur/vendeur
Généré en double exemplaire.
▶ Envoi par email
Le certificat de rachat peut être envoyé directement par email au vendeur depuis le formulaire de reprise. Template email intégré et personnalisable.
▶ Champs sectoriels adaptatifs
Les champs du formulaire s'adaptent au secteur sélectionné : Téléphonie (IMEI, grade, garantie), Automobile (immatriculation, VIN, km, CT), Art (artiste, époque, technique, dimensions).
▶ Vues liste, kanban & formulaire
Historique complet des reprises avec barre de statut. Numérotation automatique (REP/2026/00001). Filtrage par secteur, statut et période. Suivi des modifications via le chatter.
▶ Wizard de confirmation
Avant validation, un résumé complet des opérations à effectuer est présenté : création contact, lot, facture, réception. L'utilisateur peut confirmer ou annuler en toute connaissance de cause.
Captures d'écran — Module Reprise
Liste des reprises
Vue liste avec statut, vendeur, produit, prix et date. Filtres par secteur et période.
Étape 1 : Informations vendeur
Saisie du contact vendeur, pièce d'identité, date et lieu de naissance, mode de paiement.
Étape 2 : Produit et conditions
Description du bien, champs sectoriels adaptatifs, prix de rachat, TVA sur marge applicable.
▶ Dashboard TVA sur Marge
Tableau de bord KPI complet avec graphiques interactifs (OWL + Chart.js). Vue d'ensemble de votre activité de revente en un coup d'œil.
▶ Cartes KPI
Indicateurs clés en temps réel : chiffre d'affaires, marge totale, TVA collectée, nombre de ventes, avec variation par rapport à la période précédente.
▶ Graphiques Chart.js
Graphiques en barres (marge/TVA par mois) et graphiques en donut (répartition par catégorie de produit). Sélecteur de période : mois, trimestre, année.
▶ Top 5 produits & clients
Classement des 5 meilleurs produits et des 5 meilleurs clients par chiffre d'affaires et marge. Mise à jour en temps réel.
▶ Notification de mise à jour
Vérification automatique hebdomadaire des nouvelles versions. Bannière bleue en haut du dashboard et activité Odoo pour les administrateurs quand une mise à jour est disponible.
Dashboard KPI complet
Cartes KPI, graphiques marge/TVA par mois, répartition par catégorie, top 5 produits et clients.
▶ Questions / Réponses
❓ Comment installer le module ?
Installez France - TVA sur Marge depuis le menu Apps. Le module Reprise s'installe séparément depuis le même menu. Sur Enterprise, le bridge CA3 s'installe automatiquement.
❓ Le module fonctionne-t-il sur Odoo Online (SaaS) ?
Non. Odoo Online ne permet pas l'installation de modules tiers. Utilisez Odoo.sh ou une installation On-Premise.
❓ Peut-on mélanger TVA classique et TVA sur marge sur une même facture ?
Oui. Les factures mixtes sont entièrement supportées. Chaque ligne est traitée selon sa taxe : TVA classique ou TVA sur marge.
❓ Comment fonctionne le prix d'achat ?
Lors de la validation de la facture fournisseur, le prix d'achat est automatiquement enregistré sur le numéro de série (lot). Lors de la facturation client, le lot et le prix d'achat sont auto-remplis depuis les livraisons.
❓ Quels secteurs d'activité sont supportés ?
Trois secteurs avec champs dédiés : Téléphonie (IMEI, grade, garantie), Automobile (immatriculation, VIN, km, CT) et Art/Antiquités (certificat, provenance, dimensions). Chaque secteur possède son registre PDF réglementaire.
❓ Comment fonctionne le module Reprise ?
Allez dans Reprises > Nouvelle reprise. Remplissez les informations vendeur (étape 1), le produit et les conditions (étape 2), puis générez le certificat de rachat (étape 3). Le module crée automatiquement le contact, le lot, la facture fournisseur et la réception stock.
❓ Le certificat de rachat est-il conforme ?
Oui. Le certificat inclut toutes les mentions légales requises : identification des parties, qualité du vendeur, description du bien, conditions financières, déclaration d'origine licite et consentement RGPD. Généré en double exemplaire (un pour chaque partie).
❓ Le module fonctionne-t-il avec le Point de Vente (POS) ?
Oui (Odoo 17, 18 et 19). La TVA sur marge est automatiquement masquée sur les tickets POS et la mention légale « TVA sur la marge - Art. 297 A du CGI » est ajoutée. Aucun module supplémentaire n'est requis.
❓ Le module est-il compatible avec le e-commerce ?
Oui. Compatible avec Odoo Website Sale. Les produits TVA sur marge s'affichent correctement avec le prix TTC. Label « Produit d'occasion » configurable dans Paramètres > Comptabilité > TVA sur marge.
❓ Comment fonctionne l'import CSV ?
Allez dans Inventaire > Import lots marge (CSV). Téléversez un fichier CSV avec les colonnes : serial, product_ref, purchase_price (obligatoires) et optionnellement : purchase_date, supplier_ref, imei, grade, registration, vin, etc.
❓ Suis-je prévenu quand une nouvelle version est disponible ?
Oui. Vérification automatique hebdomadaire via une action planifiée. Une activité Odoo est créée pour les administrateurs et une bannière bleue apparaît en haut du dashboard TVA sur marge.
❓ La facture PDF est-elle conforme à la loi ?
Oui. Conformément à l'article 297 A du CGI : le prix affiché au client est le prix TTC, le montant de TVA est masqué, et la mention légale obligatoire est ajoutée automatiquement.
▶ Compatibilité
✔ Odoo 16 Community & Enterprise ✔ Odoo 17 Community & Enterprise ✔ Odoo 18 Community & Enterprise ✔ Odoo 19 Community & Enterprise ✔ Odoo.sh ✘ Odoo Online (SaaS)
Community
- Toutes les fonctionnalités de calcul et suivi TVA sur marge
- Dashboard KPI avec graphiques Chart.js
- Résumé CA3 (PDF + Excel) via le module compagnon gratuit
- Module Reprise complet
Enterprise
- Toutes les fonctionnalités Community
- + Intégration CA3 automatique via le module bridge (auto-install)
- Tags de taxe dédiés dans la déclaration de TVA
Traduction
Module disponible en français (langue source) et anglais.
Support
Contact : support@powerstreet.io
Auteur : Powerstreet
Changelog - France TVA sur Marge
Module TVA sur Marge
v3.1.0 -- 15/03/2026 -- Module Reprise ameliore
- Module Reprise v1.1.0 -- Certificat PDF ameliore (qualite vendeur, date/lieu naissance, origine licite, RGPD)
- TVA marge auto -- Pre-remplissage automatique + fallback serveur, envoi email, signatures
v3.0.0 -- 15/03/2026 -- Wizard rachat, certificat & POS
- Wizard de rachat simplifie -- Creation du lot, facture fournisseur et reception stock en une seule etape
- Certificat de rachat PDF -- Document legal avec vendeur, acheteur, objet, paiement, signatures
- Integration POS -- Masquage de la TVA sur marge sur les tickets de caisse, mention legale Art. 297 A
- Champs paiement et identite -- Mode de paiement, reference, piece d'identite sur le lot
- Menu Rachat -- Menu "Rachat bien d'occasion" dans Inventaire > Controle d'inventaire
v2.3.1 -- 15/03/2026 -- Correctif dashboard
- Dashboard : detection automatique du type de colonne (JSONB/varchar) pour les noms de categories et produits
v2.3.0 -- 14/03/2026 -- Registres, rapports & avoirs
Nouveautes :
- Registre des ventes -- Rapport PDF avec detail par facture, marge et TVA
- Registre Art / Antiquites -- Rapport PDF avec artiste, epoque, technique, certificat
Corrections :
- Rapports (TVA marge, CA3, rentabilite) : utilisation des champs stockes au lieu de recalculer
- CA3 : ajout du taux 2.1% (lignes CA3 5E/11) dans le mapping des taux
- CA3 et rapport TVA marge : prise en compte des frais annexes dans le prix d'achat
- Dashboard SQL : ajout colonne frais annexes via JOIN stock_lot
- Rentabilite : filtre secteur via domaine ORM au lieu de filtrage Python
- Moteur de taxe : prise en compte des frais annexes du lot dans le calcul TVA marge
- Moteur de taxe : gestion correcte des avoirs (credit notes) avec marge absolue
- action_post : limite aux factures client (out_invoice/out_refund) uniquement
- _post : protection du standard_price contre les avoirs fournisseur
- JS dashboard : correction getVariation branche inatteignable (previous=0)
v2.2.1 -- 14/03/2026 -- Correctifs rapports
- Correctifs rapports sectoriels (selections appelables)
- Tests : ajout invoice_date et flush_all pour fiabilite
v2.2.0 -- 13/03/2026 -- Selections & auteur
- Selections appelables dans rapports sectoriels, CA3, rentabilite, import CSV
- Changement auteur vers Powerstreet
v2.1.0 -- 13/03/2026 -- Notifications & produit
Nouveautes :
- Notifications automatiques de mise a jour (activite + banniere dashboard)
- Affichage TVAM et montants marge sur le formulaire produit
Corrections :
- Suppression champ 'numbercall' invalide dans les donnees ir.cron
- Correction attributs search/group non supportes
v2.0.1 -- 12/03/2026 -- Correctifs qualite
- Corrections qualite code, rentabilite et dashboard
- Correction IMEI demo (validation Luhn), type produit pour Odoo 18
v2.0.0 -- 12/03/2026 -- Mise a jour majeure
Nouveautes :
- Rapport CA3 -- Mode lot par lot et marge globale
- Rapport de rentabilite -- Analyse couts/revenus par lot avec ventilation
- Import CSV -- Creation de lots en masse
- Registres sectoriels -- Achats, IMEI (telephonie), police (VO)
- Champs sectoriels -- Telephone (grade, IMEI, garantie), vehicule (VIN, CT, km), art (artiste, provenance)
- Alertes CT -- Expiration controles techniques (action planifiee)
Corrections :
- Correction affichage tax_totals (HT=TTC, TVA=0 pour lignes marge)
- Avertissement uniquement si taxe non-marge changee manuellement en taxe marge
v1.0.0 -- 10/03/2026 -- Version initiale
- Calcul automatique de la TVA sur la marge (Art. 297 A du CGI)
- Support factures mixtes (TVA classique + TVA sur marge)
- Suivi par numero de serie (IMEI, SN, immatriculation)
- Mention legale configurable sur les factures
- Rapport dedie TVA sur marge
- Taxes pre-configurees (20%, 10%, 5.5%)
- Integration modules Achat et Stock
- Dashboard KPI avec graphiques (OWL + Chart.js)
- Donnees de demonstration incluses
Module Reprise
v1.1.0 -- 15/03/2026 -- Certificat PDF ameliore
- Qualite du vendeur -- Mention legale (particulier / professionnel / association)
- Date et lieu de naissance -- Ajout sur le certificat
- Declaration d'origine licite -- Detention licite du bien
- Consentement RGPD -- Collecte et conservation des donnees
- TVA marge auto -- Pre-remplissage + fallback serveur
- Envoi email -- Template email pour le certificat
v1.0.0 -- 14/03/2026 -- Version initiale
- Formulaire de rachat avec workflow par etapes
- Champs sectoriels adaptatifs
- Creation automatique (contact, lot, facture, reception stock)
- Certificat de rachat PDF, vues liste/kanban/formulaire
Odoo Proprietary License v1.0 This software and associated files (the "Software") may only be used (executed, modified, executed after modifications) if you have purchased a valid license from the authors, typically via Odoo Apps, or if you have received a written agreement from the authors of the Software (see the COPYRIGHT file). You may develop Odoo modules that use the Software as a library (typically by depending on it, importing it and using its resources), but without copying any source code or material from the Software. You may distribute those modules under the license of your choice, provided that this license is compatible with the terms of the Odoo Proprietary License (For example: LGPL, MIT, or proprietary licenses similar to this one). It is forbidden to publish, distribute, sublicense, or sell copies of the Software or modified copies of the Software. The above copyright notice and this permission notice must be included in all copies or substantial portions of the Software. THE SOFTWARE IS PROVIDED "AS IS", WITHOUT WARRANTY OF ANY KIND, EXPRESS OR IMPLIED, INCLUDING BUT NOT LIMITED TO THE WARRANTIES OF MERCHANTABILITY, FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE AND NONINFRINGEMENT. IN NO EVENT SHALL THE AUTHORS OR COPYRIGHT HOLDERS BE LIABLE FOR ANY CLAIM, DAMAGES OR OTHER LIABILITY, WHETHER IN AN ACTION OF CONTRACT, TORT OR OTHERWISE, ARISING FROM, OUT OF OR IN CONNECTION WITH THE SOFTWARE OR THE USE OR OTHER DEALINGS IN THE SOFTWARE.
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